1. Informations générales
Conformément à l’obligation d’information prévue à l’article 10 de la Loi 34/2002 du 11 juillet sur les Services de la Société de l’Information et du Commerce Électronique (LSSICE), les informations d’identification de l’entité sont détaillées ci-dessous :
- Dénomination sociale : Asociación Cultural Alcione
- NIF/CIF: G09472747
- Siège social : C/ Barrio Gimeno nº7-1º E1. 09001 Burgos (Espagne)
- Courrier électronique de contact : [email protected]
- Téléphone de contact : 699-378974
- Inscription au registre : Inscrite au Registre National des Associations, Groupe 1/Section 1/Numéro 588698
2. Objet et champ d’application
Le présent Avis juridique régit l’accès et l’utilisation du site web hercolubusplanet.com, propriété de l’Association Alcione (ci-après, « l’Association »).
À travers ce site web, l’Association met à disposition des utilisateurs divers contenus et services, y compris la possibilité de télécharger un livre gratuit.
L’accès et la navigation sur le site impliquent l’acceptation pleine et sans réserve de toutes les conditions contenues dans le présent Avis juridique, ainsi que dans la Politique de confidentialité et la Politique de cookies. Si l’utilisateur n’accepte pas ces conditions, il doit s’abstenir d’utiliser le site web.
3. Conditions d’utilisation
L’utilisateur s’engage à faire un usage approprié des contenus et services proposés par l’Association à travers son site web, et en particulier à :
- Ne pas les utiliser pour des activités illicites ou contraires à la bonne foi et à l’ordre public.
- Ne pas causer de dommages aux systèmes physiques et logiques de l’Association, de ses fournisseurs ou de tiers.
- Ne pas diffuser de contenus ou propagandes à caractère raciste, xénophobe, discriminatoire, illégal ou contraire aux droits de la personne.
L’Association se réserve le droit d’interrompre l’accès à son site web à tout moment et sans préavis, pour des raisons de sécurité ou de maintenance.
4. Propriété intellectuelle et industrielle
Tous les contenus du site web (textes, images, logos, design, logiciels, etc.) sont protégés par la législation sur la propriété intellectuelle et industrielle et sont la propriété de l’Association ou de tiers ayant autorisé leur utilisation.
Toute reproduction, distribution ou modification totale ou partielle des contenus est interdite sans l’autorisation expresse de l’Association. L’utilisateur s’engage à respecter ces droits.
5. Responsabilité et exclusion de garanties
L’Association met en place des mesures de sécurité pour garantir que les fichiers proposés sur son site web, y compris le livre téléchargeable, sont exempts de virus et de menaces informatiques. Toutefois, elle ne peut être tenue responsable des dommages et préjudices de toute nature résultant de :
- LL’indisponibilité, le manque de maintenance ou le dysfonctionnement du site web.
- L’utilisation frauduleuse ou illégale du site web par les utilisateurs.
6. Liens vers des tiers
Ce site web peut contenir des liens vers des sites web tiers. L’Association n’est pas responsable du contenu ni des politiques de confidentialité de ces sites, et l’utilisateur y accède sous sa propre responsabilité.
7. Législation applicable et juridiction
Le présent Avis juridique est régi par la législation espagnole. Pour toute controverse découlant de l’utilisation de ce site web, les parties se soumettent aux tribunaux de Burgos (Espagne), sauf disposition légale contraire.
8. Contact
Pour toute question relative au présent Avis juridique, vous pouvez nous écrire à [email protected].